Bilan d'activité des comités et commissions d'hygiène et de sécurité-C(o)HS pour l'année 2008

Le bilan d'activité des C(o)HS a pour objectif :

• d'évaluer le dispositif hygiène et sécurité au MAP afin de pouvoir le faire évoluer et de l'améliorer,
• de valoriser l'activité des C(o)HS dont le rôle est essentiel pour le développement de la prévention des risques et de l'amélioration des conditions de travail des agents du MAP.

Afin de réaliser le bilan national pour l'année 2008, il est demandé, conformément à la note de service du 14 avril 2009, aux C(o)HS de renseigner le bilan d'activité pour le 15 mai 2009 au plus tard à M. Paul Durand.

Comme pour 2007, l'imprimé a été établi sous fichier excel afin de permettre aux services de saisir directement les données et de faciliter leur agrégation au niveau national.

Pour télécharger, les différents bilans, il faut cliquer directement sur le titre :

• Annexe 1 - Bilan d'activité des comités et commissions d'hygiène et de sécurité (hors CHS régionaux),
• Annexe 2 - Bilan d'activité des comités d'hygiène et de sécurité régionaux.

Vous pouvez également télécharger la synthèse des bilans d'activité de l'année 2007 diffusée par note de service du 1er décembre 2008.